Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANEDEL
SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M."

Numéro de dépôt :
1010776
Date de dépôt :
08/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANEDEL

Déposée le 8 mars 1977 par SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANEDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M.", domicilié(e) société anonyme, 5, rue de Chaux, à NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France.

La marque CANEDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CANEDEL est expirée depuis le 8 mars 1987.

SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." a également déposé les autres marques suivantes : RED FLAG F CHAUVENET , LES ROUGERES , LES CASSE TÊTES , (Marque figurative) , F CHAUVENET , WHITE FLAG F CHAUVENET , CHANTEBEL , THEURIOTS , FC RED CAP , COMTES DE BOURGOGNE


SOCIETE COMMERCIALE DES BOURGOGNES DE MARQUE F. CHAUVENET ou par abréviation "S.C.B.M." - société anonyme, 5, rue de Chaux, à NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Vins.